Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par la société BeyondSky OÜ, société de droit estonien (OÜ), dont le siège social est situé Narva mnt 5, 10117 Tallinn, Estonie, immatriculée au registre du commerce d'Estonie (Äriregister) sous le numéro 16894028.

Directeur de la publication : Arnaud Knobloch.

Contact : [email protected]

2. Hébergeur

Le site et les données associées sont hébergés par :

Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen
Allemagne

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables de toute nature) est la propriété exclusive de BeyondSky OÜ ou de ses ayants droit, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de BeyondSky OÜ. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et susceptible de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, logos et dénominations sociales mentionnés sur le site sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention ne saurait être interprétée comme conférant une licence ou un droit d'utilisation.

4. Limitation de responsabilité

BeyondSky OÜ s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, BeyondSky OÜ ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité ou la disponibilité des informations publiées sur le site, lesquelles sont fournies à titre purement indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

BeyondSky OÜ décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation des informations contenues dans le site, de l'impossibilité d'y accéder, ou de la présence de virus ou autres éléments susceptibles d'endommager les équipements informatiques des utilisateurs. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites tiers sur lesquels BeyondSky OÜ n'exerce aucun contrôle ; BeyondSky OÜ décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leur accessibilité.